Le monde numérique est un monde à la mémoire quasi illimitée, doté de cerveaux connectés capable de traiter cette immense masse d’informations collectées.
Tout ce que nous faisons publiquement, tout ce qui est publié par nous-mêmes ou par d’autres, sont en effet autant de données recueillies qui nourrissent les algorithmes.
Cela a permis d’énormes progrès techniques et servira sans aucun doute l’humanité si nous continuons à nous soucier des droits et des intérêts de chaque être humain. En tant que moteur de recherche, nous avons la lourde responsabilité de nous assurer que les droits de chacun sont bien préservés.
Parfois, lorsque les gens tapent votre nom sur un moteur de recherche, ils peuvent obtenir des informations que vous préférez qu’ils ne voient pas. La question est de savoir si vous avez bien le droit de faire effacer ces résultats.
En 2014, la Cour de justice de l’Union européenne a décidé avec l’arrêt « Google Spain » que oui, vous devriez avoir ce droit, dans la mesure où les informations que vous auriez préféré cacher ne sont pas reconnues d’intérêt public. Depuis lors, chaque citoyen européen et chaque utilisateur d’un moteur de recherche implanté en Europe a le « Droit à l’oubli ».
En 2016, l’Union européenne a adopté le Règlement général sur la protection des données (RGPD) et réaffirmé l’existence de ce « Droit à l’oubli ». L’article 17 du RGPD précise que, sous certaines conditions, les personnes ont « le droit d’obtenir du responsable du traitement l’effacement des données à caractère personnel les concernant sans retard excessif ».
Mais une question était de savoir si cela devrait avoir un impact sur les internautes non européens qui font des recherches sur vous. Qu’est-ce qui devrait prévaloir, entre le droit de l’individu européen à la protection de ses données personnelles et le droit d’un non-européen d’accéder à ces informations, puisque le « Droit à l’oubli » n’est pas appliqué dans son pays ?
L’autorité française de la protection des données, la CNIL, a décidé que le « Droit à l’oubli » devait être respecté quel que soit le lieu de recherche de l’utilisateur. Google s’est opposé à cette décision, affirmant qu’elle ne devrait s’appliquer qu’aux recherches d’utilisateurs situés à l’intérieur de l’Union européenne, afin que le droit européen ne s’applique pas au-delà de ses frontières.
Ce 24 septembre, la Cour de justice européenne a jugé que Google avait raison de limiter la portée de « Droit à l’oubli ». Ce faisant, le citoyen européen, peut demander le déréférencement dans les versions européennes du moteur de recherche mais ne pourra pas imposer que son droit à l’oubli soit également respecté sur toutes les autres versions du moteur de recherche.
Bien que nous comprenions et respections le raisonnement juridique, Qwant réaffirme aujourd’hui son engagement à appliquer votre « Droit à l’oubli » dans le monde entier. Nous estimons que nous avons le devoir de respecter pleinement votre vie privée, que vous soyez ou non un utilisateur de Qwant, et que ce droit devrait être respecté peu importe votre localisation ou celle de nos utilisateurs. Si vous êtes citoyen européen, nous pensons que votre droit à la vie privée et, par conséquent, votre droit à l’oubli doivent accompagner votre présence en ligne, peu importe le pays depuis lequel vous accédez à Qwant. C’est un droit qui est lié à votre personne.
Lorsque nous recevons votre demande de « Droit à l’oubli » et que nous estimons que votre demande est légitime en raison de votre droit à la vie privée, les résultats que vous nous demandez de masquer disparaitront chaque fois que des utilisateurs font des recherches sur vous, quelle que soit la région géographique à laquelle ils se réfèrent.
